La Garantie RC Déc doit se négocier avec précaution

Garantie RC Déc : comment limiter le tarif élevé ?

Garantie RC Déc : comment trouver le bon devis avec nos experts.

La Garantie RC Déc est d’un coût élevé

L’assurance de Responsabilité Civile Décennale obère, en effet, le budget de nombreux artisans qui travaillent dans ce secteur : plombier, électricien, maçon, couvreur, démolisseur, ingénieur-béton, carreleur, peintre, plaquiste etc…

Cette Garantie RC Déc doit donc :

être négociée au plus près vis-à-vis des compagnies d’assurances. Dans un premier temps, vérifiez la bonne tenue financière de celles-ci : certaines, les moins chères en général, ont disparu du paysage récemment mais ne prenez pas nécessairement les plus connues sur le marché car celles-ci sont souvent les plus chères…

Garantie RC Déc doit donc être choisie très précisément :

en fonction de votre activité et de la répartition de chacune de vos spécialités : la plomberie, l’étanchéité ou l’électricité sont des activités plus risquées que peinture, carrelage ou plaquiste et donnent donc lieu à des contrats d’assurance plus chers.

La Garantie RC Déc comprend trois parties distinctes :

  • La garantie de parfait achèvement qui s’étend à la réparation des dommages signalés par le maître d’ouvrage sur les réserves du PV de réception ou par voie de notification écrite sur les désordres qui ont été révélés dans l’année de la réception.
  • La garantie Biennale de bon fonctionnement qui concerne les éléments qui peuvent être enlevés, démontés o remplacés sans détérioration de l’ouvrage. Le constructeur garantit sur 2 années tous les éléments d’équipement dissociables de l’ouvrage : faux plafond, maquette, revêtement mural, par exemple.
  • La Garantie RC Décennale proprement dite : le constructeur est, en effet, responsable pendant 10 ans qui suivent la réception des dommages dits de nature décennale. Les dommages concernés de nature décennale répondent à l’une des deux conditions : affecter la solidité de l’ouvrage comme l’effondrement d’une charpente, l’affaissement des fondations ou la fissuration de la structure. L’autre condition est de rendre l’ouvrage impropre à sa destination comme le défaut de ventilation ou de chauffage.

Pour des informations complémentaires, lisez nos articles :

https://sos-rc-pro.fr/rc-pro-decennale/

https://sos-rc-pro.fr/souscrire-une-assurance/

ou contactez nos experts par téléphone : 01.45.20.09.99

ou par courriel : jlwconseil@wanadoo.fr

 

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RC Décennale BTP : construction, niches.

RC Décennale BTP  : bâtiment et travaux publics.

RC Décennale BTP  se compose de

– d’une garantie de responsabilité civile professionnelle qui assure votre entreprise face à des dommages causés à vos salariés, vos clients ou vos fournisseurs.

– d’une garantie décennale proprement dite : face aux dommages affectant la solidité de votre ouvrage ou le rendant impropre à sa destination jusqu’à dix ans de la réception de votre chantier.

Les activités couvertes sont nombreuses :

– cordistes et travaux en hauteur sur cordes.

– plongeurs et scaphandriers, travaux sous-marins.

– paysagistes, urbanistes et/ ou jardiniers.

– design d’hôtels : branding de hall et chambres.Voir ici : https://sos-rc-pro.fr/rc-pro-branding-hotel/

– décoration d’installations de mobilier et / ou mobilier de bureaux ou espaces commerciaux (étagères, luminaires).

– aires de jeux et meubles urbains.

Les activités d’installation sont aussi concernées :

– unités de stockage à froid, y compris industrielles.

– stores et rideaux.

– installation signalétique dans les rues, magasins et même pays.

– bâtiments modulaires et / ou structures temporaires.

– paratonnerres et antennes paraboliques.

– installation et aussi maintenance de matériel de télécommunication.

– véranda et conservatoire.

– installation de bureaux.

Des activités de niche peuvent aussi être assurées par RC Pro BTP :

– prévention de termites.

– diagnostic immobilier : plomb; amiante, capricorne etc…

– ateliers et garages.

– cuisines et salles de bain. Voir ici : https://sos-rc-pro.fr/rc-pro-cuisine/

– boutiques commerciales.

– moellonnage de pierres brutes.

– construction de puits et captage d’eau.

– collecte des eaux de pluie.

Voyez aussi : https://sos-rc-pro.fr/assurance-plombier/

https://sos-rc-pro.fr/assurance-electricien/

https://sos-rc-pro.fr/assurance-vitrier/

Quelques limites du contrat RC Décennale BTP :

– coût de construction supérieur à 2.000.000 Euros en gros œuvre et 15.000.000 Euros en second œuvre.

– coût maximum de travaux supérieur à 1.000.000 Euros en gros œuvre et 2.000.000 Euros en second œuvre.

– étanchéité supérieure à 15 % de vos travaux.

– constructeurs de maison individuelle : nous contacter.

– constructeurs de piscines et équipement : nous contacter. Voir ici : https://sos-rc-pro.fr/rc-pro-piscine/

– fumisteries : nous contacter pour devis personnalisé.

Voyez nos articles spécifiques par profession du BTP :

Assurance Carreleur

 

Pour des informations complémentaires sur notre contrat RC Décennale BTP,

contactez nos équipes d’experts spécialisés : 01.45.20.09.99