Assurance Décennale Archives - SOS RC PRO Décennale

RC Décennale BTP : bâtiment et travaux publics.

RC Décennale BTP se compose de

– d’une garantie de responsabilité civile professionnelle qui assure votre entreprise face à des dommages causés à vos salariés, vos clients ou vos fournisseurs.

– d’une garantie décennale proprement dite : face aux dommages affectant la solidité de votre ouvrage ou le rendant impropre à sa destination jusqu’à dix ans de la réception de votre chantier.

Les activités couvertes sont nombreuses :

– cordistes et travaux en hauteur sur cordes.

– plongeurs et scaphandriers, travaux sous-marins.

– paysagistes, urbanistes et/ ou jardiniers.

– design d’hôtels : branding de hall et chambres.Voir ici : https://sos-rc-pro.fr/rc-pro-branding-hotel/

– décoration d’installations de mobilier et / ou mobilier de bureaux ou espaces commerciaux (étagères, luminaires).

– aires de jeux et meubles urbains.

Les activités d’installation sont aussi concernées :

– unités de stockage à froid, y compris industrielles.

– stores et rideaux.

– installation signalétique dans les rues, magasins et même pays.

– bâtiments modulaires et / ou structures temporaires.

– paratonnerres et antennes paraboliques.

– installation et aussi maintenance de matériel de télécommunication.

– véranda et conservatoire.

– installation de bureaux.

Des activités de niche peuvent aussi être assurées par RC Pro BTP :

– prévention de termites.

– diagnostic immobilier : plomb; amiante, capricorne etc…

– ateliers et garages.

– cuisines et salles de bain. Voir ici : https://sos-rc-pro.fr/rc-pro-cuisine/

– boutiques commerciales.

– moellonnage de pierres brutes.

– construction de puits et captage d’eau.

– collecte des eaux de pluie.

Voyez aussi : https://sos-rc-pro.fr/assurance-plombier/

https://sos-rc-pro.fr/assurance-electricien/

https://sos-rc-pro.fr/assurance-vitrier/

Quelques limites du contrat RC Décennale BTP :

– coût de construction supérieur à 2.000.000 Euros en gros œuvre et 15.000.000 Euros en second œuvre.

– coût maximum de travaux supérieur à 1.000.000 Euros en gros œuvre et 2.000.000 Euros en second œuvre.

– étanchéité supérieure à 15 % de vos travaux.

– constructeurs de maison individuelle : nous contacter.

– constructeurs de piscines et équipement : nous contacter. Voir ici : https://sos-rc-pro.fr/rc-pro-piscine/

– fumisteries : nous contacter pour devis personnalisé.

Voyez nos articles spécifiques par profession du BTP :

Assurance Carreleur

Pour des informations complémentaires sur notre contrat RC Décennale BTP,

contactez nos équipes d’experts spécialisés : 01.45.20.09.99

RC Pro Décennale : les applications pratiques.

L’Assurance RC Pro Décennale

(Responsabilité civile Professionnelle ou Décennale) ou RC Pro Décennale a de nombreuses applications en termes d’entreprise comme de produit :

1/ – RC Pro Décennale pour concepteurs

Cette assurance est destinée aux maîtres d’œuvre, TCE (Tous Corps d’État) ou non, Assistant au Maître d’œuvre (AMO), OPC (Ordonnancement, Pilotage, Coordination)et aussi Architectes DPLG ou encore décorateurs, designers ou architectes d’intérieur. Les BET (Bureaux d’Études Techniques) sont aussi concernés.

Les jeunes entreprises sont les bienvenues, 3 ans encore après leur création. Ceci est le délai maximum à ne pas dépasser car les compagnies d’assurance hésitent ensuite à accorder leur garantie. Écueil souvent effectué par les créateurs d’entreprise, à éviter donc.

2/ – RC Professionnelle et Décennale pour entreprises spécialisées :

il s’agit d’entreprises qui présentent un risque élargi en RC Pro.

Exemple : travaux en hauteur, en milieux subaquatiques, en milieux confinés, désamiantage, démolition, cordistes, échafaudeurs, monteurs de grues, détection d’explosifs enterrés, travaux de voirie.

Ces activités peuvent ne pas souscrire une assurance décennale dans la mesure où ils travaillent en sous-traitance auprès d’un maître d’œuvre qui a souscrit une assurance décennale qui couvre aussi ses sous-traitants. A vérifier au cas par cas.

3/ – Les contrats de promotion immobilière

et les programmes en VEFA font l’objet de garanties spécifiques : GFA, DO (Dommages Ouvrage), RCMO, CNR, TRC.

Pour mieux comprendre tous ces sigles mystérieux :

Lisez nos articles : https://sos-rc-pro.fr/souscrire-une-assurance/

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