RC conseil : pour qui ?
Vous êtes consultant informatique ? Expert du marketing ou de la communication ? Ou bien encore spécialiste de la conception de logiciel ? Souscrire une assurance RC pro Conseil représente le meilleur moyen de protéger votre activité face aux éventuels litiges avec les clients, fournisseurs et tiers.
Un RC Pro Conseil, c’est donc la garantie d’exercer sereinement votre métier sous le statut de votre choix, en nom propre ou en société. Consultant Marketing, consultant en sécurité, consultant en dépollution, consultant international… découvrez avec le Cabinet Watine les avantages pluriels de la RC Conseil.
RC Pro conseil : de quoi s’agit-il ?
Travailler en tant que consultant implique d’assurer différentes tâches, dont le conseil, pour le compte d’un client.
Un consultant est avant tout un expert, un professionnel, dont la mission principale va être d’apporter une information particulière, des conseils, solutions ou stratégies au profit d’une entreprise cliente.
Exerçant sous le statut d’indépendant ou au sein d’une agence de consulting, le consultant en management offre généralement trois types de services :
- le conseil ;
- l’audit ;
- les conseils juridiques.
Le consultant en stratégie, pour sa part, intervient pour des prestations autour de la stratégie bien sûr, de la veille, mais aussi des études de marché.
Dans le cas spécifique du consultant informatique, ses missions couvrent un vaste périmètre. En fonction du contexte et des besoins du client, il est amené à réaliser un diagnostic de l’infrastructure existante, conseiller sur les technologies les mieux adaptées à l’activité de l’entreprise, accompagner la formation des collaborateurs ou encore effectuer un suivi des travaux.
Quel que soit son domaine d’expertise, le consultant maîtrise parfaitement son sujet, les problématiques et enjeux auxquels font face les entreprises qui sollicitent ses services.
C’est grâce à cette parfaite connaissance de son environnement qu’il est en mesure de proposer des solutions ou conseils véritablement appropriés.
Cependant, la réalisation de ces différentes missions est susceptible d’engager la responsabilité du consultant.
En effet, des préjudices peuvent être causés au client ou à un tiers dans le cadre de son activité, d’où l’intérêt de souscrire une RC Conseil adaptée.
Quels sont les risques liés à l’activité de consulting ?
S’adressant aux consultants, experts et professionnels du conseil, le RC Conseil prend en charge les conséquences pécuniaires d’une faute professionnelle, omission ou négligence résultant de l’activité de consulting.
Celle-ci comporte différents risques qu’il est important de prévoir. Différents types de protections permettent fort heureusement d’y faire face.
1- Responsabilité Civile Professionnelle
Dans le cadre de ses prestations, un consultant est pleinement responsable des préjudices corporels, matériels et immatériels causés à ses clients.
L’essence même de la RC Pro est de protéger le consultant ou plus précisément son activité professionnelle des charges financières inhérentes à la réparation de ces préjudices, principalement le paiement de dommages-intérêts.
Cette assurance va ainsi couvrir les pertes financières du client résultant d’un défaut de conseil du consultant, d’un retard de prestation, d’une négligence ou encore d’une erreur d’appréciation.
2- La Responsabilité Civile d’Exploitation
Corollaire de la RC PRO, la Responsabilité Civile d’Exploitation couvre les dommages qui pourraient être causés à des tiers, mais sans qu’ils soient liés à la réalisation de vos prestations. Un cas classique est celui d’une chute d’un client dans vos locaux.
Il convient de préciser que la RC exploitation ne pourra être engagée que si le dommage relève de l’activité normale et quotidienne de l’entreprise, non imputable à la réalisation d’une prestation.
3- Tout Risque Bureau :
Spécialement conçue pour protéger le patrimoine des entreprises, cette assurance couvre vos locaux contre tous risques de dommage matériel, par exemple un incendie.
Cette assurance permet aussi de bénéficier d’une prise en charge des frais engagés pour redémarrer votre activité et d’assurer ainsi l’exécution de vos contrats en cours.
4- Protection juridique
Essentielle à toute activité de consulting, la protection juridique couvre les frais engagés pour bénéficier d’un conseil juridique ou de l’assistance d’un avocat dans une procédure judiciaire.
Il n’est pas rare que les consultants aient à faire face à des clients récalcitrants ou des fournisseurs véreux. Cette assurance leur permet de prendre en charge les dépenses engagées pour gérer ces litiges, sans que leur trésorerie n’en souffre.
5- Cyber-attaques :
À l’heure de la digitalisation, l’activité des entreprises se trouve exposée à différents types de menaces : vol ou perte de données, piratage, intrusion, etc. Celle des consultants n’y échappe pas. L’assurance cyber-attaque prend en charge les dépenses engagées pour la remise en état de votre système informatique à la suite d’une cyber-attaque.
Cette garantie va notamment couvrir la rémunération des experts en Sécurité Informatique chargés de réparer votre SI, mais également les frais de restauration de vos données.
6- Déplacements Professionnels :
Ce type d’assurance apporte une protection efficace contre les risques d’accident ou de vol pouvant survenir dans le cadre de déplacements professionnels en France ou à l’étranger. Cette garantie couvre aussi bien le consultant que ses collaborateurs.
7 - Homme-clé :
Dans le cas où un collaborateur essentiel pour la poursuite de votre activité ne peut plus assurer ses fonctions (décès, maladie grave, accident), ce contrat de prévoyance vous offre la possibilité de bénéficier d’une prise en charge financière de vos dépenses de réorganisation ou de la perte d’exploitation.
Cette assurance vise notamment à maintenir l’image de marque de l’entreprise et à conserver la confiance de ses différents partenaires.
8- Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux :
Dans le cas où la responsabilité d’un dirigeant est mise en cause, cette garantie couvre les dépenses relatives à l’examen de son dossier et à sa défense.
La Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux peut aussi être activée pour les éventuels dommages-intérêts réclamés.
9- Méconnaissance du droit du travail :
Vous protéger des fluctuations du droit du travail, amendements et réformes : l’assurance méconnaissance du droit du travail est une protection indispensable aux activités de consulting.
Garantir une protection périmétrique du consultant et de son activité : tel est l’objectif du cabinet Watine.
Quel que soit votre statut - entrepreneur individuel, EURL, SASU, SA, SAS, SARL, nous pouvons vous aider à trouver le contrat d’assurance qui présente les meilleures garanties, en France comme à l’étranger.
Nos conseillers-experts sont à votre écoute et restent à votre entière disposition pour tout complément d’information.
À noter : la responsabilité du consultant ne se confond pas à celle des professionnels de la conception dans le domaine de l’immobilier et du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP), tel que l’architecte, l’architecte d’intérieur ou le Bureau d’études.
Pour de plus amples informations sur l’assurance RC Pro Conseil : n’hésitez pas à contacter nos experts au 01.45.20.09.99
