Risques spéciaux

Risques Spéciaux concernent tous les contrats qui ne rentrent pas dans le cadre des activités ou événements dits classiques, il s’agit de contrats hors normes.

Trois catégories de risques spéciaux sont à distinguer :

1- Les risques spéciaux proprement dits, en général à fort niveau de dangerosité voir ici nos assurances travaux à risque.
RC Pro cordiste est ainsi une assurance qui concerne la profession de cordiste ou d’une personne effectuant des travaux en hauteur. Cette activité est particulièrement risquée car des accidents sont très souvent enregistrés : vitres cassées, effondrement de certaines parties d’un bâtiment vieillissant et aussi chute du cordiste lui-même.

D’autres professions toutes aussi risquées du bâtiment (BTP) : activité de démolition, échafaudeurs, élagueurs, grutiers, scaphandriers, activités diverses de travaux en hauteur en forêt ou de voirie appartiennent à cette catégorie, voir nos assurance métiers à risque.

La RC Décennale n’est pas obligatoire car l’activité de travaux en hauteur ou sous-marine est, en effet, réalisée en sous-traitance d’un maître d’œuvre : cabinet d’architecte, bureau d’études ou entreprise de construction qui disposent d’une assurance RC Décennale couvrant cette activité. 

Ces entreprises de cordistes, démolition ou échafaudeurs présentent un risque qui nécessite une étude approfondie car les sommes en jeu, en termes de remboursement des sinistres peuvent être très importantes : les dommages matériels causés lors des travaux, vitres cassées, effondrement de parties d’un immeuble vieillissant, étanchéité d’un toit mal effectuée etc…

Le désamiantage des bâtiments est aussi une activité très risquée, une assurance RC Pro Amiante permet de produire en toute sécurité  des plaques, dalles, tôle-ondulées de couverture, tuiles, tuyaux servant au drainage fluvial ou d’aqueduc, tuyaux d’évacuation de conduits de cheminée, évents.

Un diagnostic amiante et des précautions spéciales doivent être prises à la démolition ou la rénovation car des fibres peuvent être libérées lors du bris  et du transport. De nombreux bâtiments ont des toitures en fibrociment. C’est notamment le cas dans les campagnes où certaines granges ont été réhabilitées par les citadins en maisons ou résidences secondaires. Ces toitures en fibrociment doivent être régulièrement entretenues car elles s’abîment et peuvent devenir dangereuses pour la santé des habitants. Voir notre assurance BTP risque amiante.

Avant la rénovation, il s’agit de  nettoyer le toit en fibrociment en enlevant la mousse présente sur le toit et en nettoyant les gouttières. Vous passerez ensuite un produit hydrofuge qui durcira le matériau et permettra le ruissellement de l’eau. Si les plaques restent poreuses, il vous faudra envisager de poser un écran sous toiture qui permettra d’assurer l’étanchéité et l’isolation.
Voir ici notre assurance amiante

L’Assurance RC Pro Risques Spéciaux couvre les risques suivants, sans nécessité d’une garantie décennale :

• Les consultants en sécurité et surveillance, voir le détail ici
• Les consultants en humanitaire ou environnement.
• Les risques en milieux hostiles ou hasardeux, en ONG, par exemple.
• Les forces armées ou la police.
• Les formateurs en déminage.
• Les diagnostiqueurs de navires ou yachts.
• les inspecteurs de bâtiments et ouvrages de génie civil, ce qui peut inclure l’accès par cordes (cordistes).
• Les logisticiens de chantier de construction.
• L’évacuation des déchets de terres polluées.
• Les ingénieurs spécialisés en génie civil, ouvrages côtiers ou fluviaux.
• Les contrôleurs du respect de la réglementation en matière énergétique, écologique ou thermique concernant les projets de construction de bâtiments, voir RC Pro Diagnostic immobilier ici.
• Le suivi environnemental des projets de construction.
• Les BET spécialisés en impact environnemental.
• Le BIM et ses nombreuses implications informatiques.
• L’assurance tous risques bureaux est décrite ici

On pourra aussi noter tous les métiers manuels à risque important et qui comportent un fort degré d’accident matériel : décès d’un salarié, maladie liée à ce métier, dommages conséquents sur le matériel utilisé par l’entreprise, tels que : les travaux d’accès difficile / acrobatiques, confortement de falaise, sous-marins, offshore, portuaires, montage d’échafaudages y compris location d’échafaudage, montage et démontage de grues, sciage/carottage, terrassiers, défrichage/déforestation, travaux publics, de démolition/déconstruction, désamiantage et dépollution (y compris le transport de déchets), travaux en milieux confinés, domaine du pyrotechnique, détection d’explosifs enterrés etc…

Voir notre assurance RC Pro Risque important ici.

L’assurance grutier appartient aussi au groupe des risques spéciaux : c’est une activité bien rémunérée, qui demande calme et précision, nécessite de suivre à la lettre les recommandations touchant à la sécurité et la santé : PPSPS ou Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé. Le risque le plus important vient du vent et des intempéries qui peuvent faire s’écrouler la grue avec de nombreux accidents matériels à la clé.

2- Les risques spécifiques liés à une profession particulière :

• Les professions réglementées, voir ici notre assurance professions règlementées
• Les start-ups
• Les professions du bien-être.
• Les tatoueurs.

A titre d’exemple, les Professions Réglementées ont l’obligation de souscrire une assurance RC Pro. Ces professions sont de plus en plus mises en cause dans leur responsabilité civile professionnelle. La loi prévoit des minimas légaux pour chaque profession réglementée. Celles-ci appartiennent à trois catégories :

a/  Le secteur des activités financières : Conseiller en Investissement Financier (CIF) et Conseiller en Gestion de Patrimoine (CGP). Les intermédiaires en assurance, en opérations de banque et en services de paiement, les démarcheurs bancaires et financiers.

b/ Le financement participatif ou crowdfunding : les conseillers ou intermédiaires en investissement participatif, les intermédiaires en financement participatif proposant uniquement des opérations de dons.
Voir notre assurance RC Pro Crowdfunding

c/  Les agents immobiliers : les agents en transaction ou en gestion locative.
Les garanties dont de trois ordres : RC Professionnelle, RC Exploitation et Frais de défense pris en charge face aux poursuites liées à un dommage garanti.
Une garantie financière est souvent requise pour les professionnels recevant des fonds financiers de leurs clients.

3 – Les risques nouveaux souvent liés aux nouvelles technologies :

• Les Cyber-risques : cyber-sécurité et cyber-protection contre les piratages.
  Voir notre cyber-assurance ici 
• Les consultants en audit RGPD, voir notre RC Pro sous-traitants RGPD
• Les conseillers en Hygiène, Sécurité et Environnement (HSE), voir notre RC Pro écologie 
• Blockchain et ses applications à venir.
• Les drones et leurs applications pratiques.
• Intelligence artificielle.

Concernant le cyber-risque, votre entreprise est responsable des données qu’elle détient d’après le RGPD (Règlement Général européen sur la Protection des Données) qui s’applique à partir du 24 mai 2018 les obligations sont les suivantes :
– Notification à vos clients et partenaires pour toute violation de données, même les plus infimes, voir RC Pro Cyber Sécurité.
– Niveau de sanctions pouvant s’élever à 4% de votre CA mondial ou 20 millions d’Euros.
– Mesures de sécurisation de vos données accrues concernant notamment : la propriété intellectuelle, les secrets commerciaux, les données personnelles, les données médicales, bancaires et financières ou stratégiques, voir notre Cyber Assurance Prévention ici.
– Ces obligations concernent aussi les données qui seraient hébergées en externe par un tiers ou un prestataire.

La meilleure sécurité informatique peut présenter des failles : les virus fabriqués sur mesure par les cyber-pirates ne sont pas tous détectés par les anti-virus, de même 70% des courriels reçus de phishing ou hameçonnage sont ouverts par les destinataires, 84% des incidents de sécurité sont liés au facteur humain par erreur de manipulation, négligence des salariés (vol, pertes d’appareils) ou encore malveillance, les PME sont attaquées dans une proportion de 57%, soit plus que les Grands Groupes du CAC 40.

Les exemples de sinistres sont nombreux :

• Faille dans la protection des données sensibles : un serveur piraté engendre des interruptions et des dégradations de service pour vos clients. Des experts sont nécessaires pour détecter la faille et définir les mesures correctives. Le serveur doit être coupé temporairement et une ligne hotline est à mettre en place pour informer et gérer les clients. Des avocats sont aussi utiles pour traiter les plaintes des clients et des experts en communication de crise  pourront aussi être sollicités.
• Vol de votre code source : l’un de vos concurrents s’abonne à votre solution et duplique votre code source à cette occasion. Il commercialise ensuite un logiciel identique à un moindre coût sur la base du code piraté. Un prestataire informatique devra établir la matérialité de ce vol et un avocat spécialisé exercera un recours contre le concurrent malveillant.

Le contrat d’Assurance RC Cyber Pro vous sera une protection efficace.