La responsabilité civile de l’ingénieur-conseil

Pour tous types de projets d’assistance à maîtrise d’ouvrage ou de maîtrise d’œuvre, l’ingénieur-conseil est sollicité pour accompagner le client à toutes les étapes. Mais la petite taille des cabinets d’ingénieur-conseil fragilise ces derniers et expose encore plus la responsabilité civile de leur dirigeant, notamment en cas de problème de gestion.

Zoom sur le métier d’ingénieur-conseil

Un ingénieur consultant dispose d’un savoir-faire et d’une expérience dans un ou plusieurs domaines (bâtiment, énergie, environnement, transport, urbanisme…), ce qui lui permet de prendre en charge tous les aspects de la réalisation d’un projet en suivant une méthodologie bien précise.

Fonctions

L’ingénieur-conseil contribue à la conception ou le pilotage d’un projet en fonction de la problématique et des objectifs du donneur d’ordre. Mais il est également possible de ne recourir à ses services que pour une tâche requérant une expertise très pointue, le reste du processus étant géré par le client lui-même ou par un tiers.

Assurance RC pro et autres garanties indispensables pour ingénieur-conseil et bureau d’étude technique

Le bureau d’étude ou la société d’ingénieurs-conseils joue un rôle clé lors dans la gestion de projets d’envergure au sein des industries, des entreprises, notamment en matière de sécurité, mais également auprès d’organismes divers.

Dans l’exercice de son métier, l’ingénieur-conseil est exposé à plusieurs types de risques financiers et humains dus à la haute technicité des projets dans lesquels il intervient, au matériel de grande valeur dont il se sert, et à ses fréquents déplacements sur le terrain, en France ou à l’international.

Quels risques à assurer par une société de conseil en ingénierie

Risque n° 1 : la RC Pro de l’entreprise de conseil en ingénierie

La responsabilité civile de l’ingénieur-conseil peut être engagée dans différentes situations, notamment :

• recommandations techniques ou mesures erronées ou inadaptées,
• non-respect des délais de livraison
• constat d’une anomalie ou d’un vice lié à la conception…

Grâce à l’assurance responsabilité civile professionnelle, le bureau d’étude bénéficie d’une protection en cas de litige et évite le paiement d’éventuels dommages et intérêts, pris en charge par la compagnie.

Risque n° 2 : la responsabilité personnelle de l’ingénieur dirigeant

Une mauvaise gestion du cabinet (perte drastique de revenus, voire faillite) peut également nécessiter l’activation de l’assurance RC de l’ingénieur-conseil agissant en tant que dirigeant d’entreprise.

Risque n° 3 : le matériel de pointe du bureau d’étude technique

La réalisation de l’étude demandée par le client requiert parfois l’utilisation de matériel haut de gamme et donc très coûteux. L’ingénieur-conseil doit par conséquent investir des sommes importantes pour se procurer ces équipements.

Considérant leur valeur élevée, l’entreprise de conseil en ingénierie a tout intérêt à souscrire une protection efficace contre les vols et la casse. La formule RC Pro Risque Important est spécialement développée pour répondre à ce type de besoin.

Risque n° 4 : les missions des ingénieurs-conseils dans des pays dangereux

Les missions des ingénieurs d’une société de conseil en ingénierie ne sont pas limitées à un territoire en particulier. Pour mener à bien leur prestation, ils sont souvent contraints de se déplacer à travers la France, voire à l’étranger. Ils s’exposent ainsi à des accidents, des ennuis de santé ou pire dans certains pays en guerre ou dangereux lorsqu’ils agissent pour le compte de multinationales.