Un courtier en assurance RC pro risques spéciaux au service des experts en environnement

Un courtier en assurance RC pro risques spéciaux au service des experts en environnement

Assurance RC Professionnelle pour l'entreprise

Un courtier en assurance RC pro risques spéciaux au service des experts en environnement

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Les activités d’une entreprise peuvent avoir des impacts écologiques considérables. Dans ce sens, la responsabilité civile de l’expert en environnement peut être engagée lorsqu’il y a des failles dans la réalisation de ses fonctions ou des risques spéciaux. Pour bénéficier d’une couverture optimale en cas de litiges, les professionnels œuvrant dans ce domaine peuvent faire appel à un courtier d’assurance RC pro à l’image du Cabinet Watine.

 

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RC atteinte à l’environnement : caractéristiques

Du fait de son activité, une entreprise peut occasionner des dégradations plus ou moins importantes sur l’environnement. Ces dégradations ou pollution peuvent ensuite être à l’origine de dommages corporels causés à autrui, comme une maladie ou une hospitalisation, matériels et immatériels ouvrant droit à réparation.

La Responsabilité civile atteinte à l’environnement est engagée dès lors que l’activité de l’entreprise pollue son voisinage immédiat. D’autre part, cette même responsabilité joue, peu importe la survenance de la pollution, soudaine ou graduelle.

La Responsabilité civile atteinte à l’environnement est à distinguer de la responsabilité environnementale, laquelle est mise en jeu en cas de dommage grave ou de menace imminente de dommage grave à l’environnement. Le caractère imminent de la menace signifie qu’il existe un risque élevé sur l’apparition du dommage dans un avenir proche et que des dispositions doivent être prises pour l’empêcher ou en limiter les effets.

Assurance RC atteinte à l’environnement 

L’assurance RC atteinte à l’environnement est destinée à couvrir les dommages corporels, matériels et immatériels subis par des tiers. Elle peut aussi prendre en charge les frais engagés pour résorber la menace ainsi que les frais annexes de défense et d’expertise.

En raison du caractère complexe de la RC atteinte à l’environnement, les compagnies d’assurance rechignent à proposer des garanties élargies financièrement lourdes. Il faut aussi savoir que les contrats de ce type comportent des exclusions légales qui limitent le champ de couverture de l’assurance. Sont ainsi exclus les dommages résultant du mauvais entretien des installations, d’une pollution chronique consécutive à l’activité habituelle de l’entreprise ou encore de l’inobservation des textes légaux.

Les exploitants ont la possibilité de souscrire une assurance spécifique qui leur assure une couverture plus large en cas de sinistres. L’accompagnement d’un expert en RC atteinte à l’environnement comme le Cabinet Watine s’avère toutefois indispensable afin d’obtenir l’assurance la plus avantageuse.

Cabinet Watine, expert en RC environnement

Vous souhaitez bénéficier d’une couverture optimale avec votre assurance Responsabilité civile atteinte à l’environnement ? Nous vous proposons un accompagnement expert et personnalisé.

Si l’assurance Responsabilité civile atteinte à l’environnement couvre les conséquences pécuniaires des dommages causés aux tiers en cas de pollution, nous sommes en mesure de négocier auprès des compagnies d’assurance des garanties accrues pour votre activité, comme les frais de défense, frais de réparation des dommages à l’environnement ou encore les frais de dépollution hors site.

Nous pouvons aussi vous proposer notre RC Pro écologie qui garantit les cas de menace ou de dommage important causés à l’environnement. Cette assurance garantit le remboursement des frais engagés pour la remise en état des sites pollués, selon certains plafonds et conditions à définir en fonction de la dangerosité de votre activité.

À qui s’adresse notre assurance RC Pro risques spéciaux ?

En tant qu’expert évoluant dans le domaine de l’environnement, vous pouvez bénéficier de notre garantie RC Pro risques spéciaux. Que vous soyez un spécialiste en impact environnemental, un expert dans le traitement des déchets de terres polluées, un contrôleur ou encore un consultant en suivi environnemental, nous sommes en mesure de réaliser pour vous un contrat ajusté aux besoins de votre métier.

Par ailleurs, nous proposons divers contrats dans des domaines d’activité variés comme l’assurance pour les métiers manuels comportant des risques importants, l’assurance pour les activités à risque (BTP, forces armées, sécurité, etc.), l’assurance pour les professionnels effectuant des travaux sous-marins, etc.

Rendez-vous sur notre site si vous avez besoin de plus amples informations sur nos services ou pour une demande de devis. Notre équipe sera également à votre disposition pour vous conseiller et vous assister en temps réel.